> Mentions légales

Mentions légales

Ce site est édité par la société Optima Editions Caurette - 4 route de Hatten - 67470 BUHL - France - 09 52 06 36 04
e-mail : editions@caurette.com

  • Réalisation, Photos et Rédaction : Editions Caurette
  • Hébergement : OVH.com

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive d'Optima ou des ayants droits.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES

La société Optimal autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse  www.liberdistri.com. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur.
Interdiction de mirroring : Aucune mise en ligne du site par un tiers sous une autre URL n'est autorisée sans autorisation expresse préalable.

DÉCLARATION

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

DONNÉES NOMINATIVES

Le site, tel qu'il a été initialement conçu, n'a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu'il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d'informations (Newsletter), pour la réalisation d'études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l'administrateur du site. Dans ce cas, la société Optima s'engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement. Les données collectées ne sont destinées qu'à l'usage propre de la société, le cas échéant à celui des co-éditeurs dans le cas d'un ouvrage de co-édition et à celui de ses sous-traitants dans l'exercice de leurs missions (l'hébergeur du site notamment). Ainsi, tout sous-traitant amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données sera soumis à une obligation de confidentialité. Il devra notamment s'interdire d'utiliser pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de ces données personnelles. Droit d'accès et de rectification : Conformément à la loi 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s'adressant à la société Optima Editions Caurette à l'adresse suivante : editions@caurette.com